mutation licence promo ?
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mutation licence promo ?
par seb5980 Mar 25 Mar - 12:54
Un licencier promo, doit 'il respecter au même titre qu'un licencier traditionnel la période de mutation ?
seb5980- Super membre actif
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Re: mutation licence promo ?
par rvlaon59 Mer 26 Mar - 13:34
Pour une licence promotionnelle , il n'y a pas de mutation !
Cela s'appelle un transfert administratif et il n'y a pas de frais je crois . Comme ce n'est pas une mutation , il n'a pas de période pour muter .
Cela s'appelle un transfert administratif et il n'y a pas de frais je crois . Comme ce n'est pas une mutation , il n'a pas de période pour muter .
rvlaon59- discret
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